Mention de date : 04/10/1992 Paru le : 01/02/2007 |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierArrêté du 30 septembre 1992 / SP 3 353 1791 in Journal Officiel, (04/10/1992)
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Titre : Arrêté du 30 septembre 1992 / SP 3 353 1791 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : gardes et astreintes Résumé : relatif à l'organisation et à l'indemnisation des services de garde dans les hopitaux publics autres que les hopitaux locaux Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6480
in Journal Officiel > (04/10/1992)[article]Arrêté du 30 septembre 1992 / SP 3 353 1792 in Journal Officiel, (04/10/1992)
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Titre : Arrêté du 30 septembre 1992 / SP 3 353 1792 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : gardes et astreintes Résumé : relatif à l'indemnisation des gardes effectuées par les internes, les résidents en médecine et les étudiants désignés pour occuper provisoirement un poste d'interne dans les établissements d'hospitalisation publics autres que les hopitaux locaux Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6482
in Journal Officiel > (04/10/1992)[article]Arrêté du 4 octobre 1992 / SP 3 353 1793 in Journal Officiel, (04/10/1992)
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Titre : Arrêté du 4 octobre 1992 / SP 3 353 1793 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : gardes et astreintes Résumé : relatif aux astreintes des internes Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6484
in Journal Officiel > (04/10/1992)[article]Décret n° 92-1072 du 2 octobre 1992 / SS 3 332 1773 in Journal Officiel, (04/10/1992)
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Titre : Décret n° 92-1072 du 2 octobre 1992 / SS 3 332 1773 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] retraite Résumé : fixant le taux de cotisation pour la retraite applicable à compter du 1er août 1990 sur la nouvelle bonification indiciaire Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7602
in Journal Officiel > (04/10/1992)[article]




