Dépouillements

Arrêté du 14 août 1992 / SP 3 32 1472 in Journal Officiel, (15/08/1992)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (15/08/1992) Titre : Arrêté du 14 août 1992 / SP 3 32 1472 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : commis  paritaire Résumé : relatif à la répartition des corps et grades de la fonction publique hospitalière pour la constitution des commissions administratives paritaires départementales et locales, autres que celles compétentes pour l'assistance publique, hopitaux de paris Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6435 [article]

Arrêté du 14 août 1992 / SP 3 32 1543 in Journal Officiel, (15/08/1992)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (15/08/1992) Titre : Arrêté du 14 août 1992 / SP 3 32 1543 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : commissions paritaires Résumé : fixant la date des élections pour le renouvellement des commissions administratives paritaires départementales et locales des établissements mentionnés à l'article du titre IV du statut général des fonctionnaires, autres que celles compétentes pour l'assistance publique, hopitaux de Paris Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6437 [article]

Arrêté du 14 août 1992 / SP 3 32 1473 in Journal Officiel, (15/08/1992)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (15/08/1992) Titre : Arrêté du 14 août 1992 / SP 3 32 1473 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : commissions paritaires Résumé : relatif aux documents électoraux utilisés pour l'élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires locales et départementales des établissements mentionnés à l'article 2 du titre IV du statut général des fonctionnaires, autres que celles compétentes pour l'assistance publique, hopitaux de Paris Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6439 [article]

Arrêté du 14 août 1992 / SP 3 32 1474 in Journal Officiel, (15/08/1992)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (15/08/1992) Titre : Arrêté du 14 août 1992 / SP 3 32 1474 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : commissions paritaires Résumé : relatif aux procès-verbaux des séances des commissions administratives paritaires départementales et locales des établissements mentionnés à l'article 2 du titre IV du statut général des fonctionnaires, autres que celles compétentes pour l'assistance publique, hopitaux de Paris Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6441 [article]

Décret n° 92-794 du 14 août 1992 / SP 3 32 1453 in Journal Officiel, (15/08/1992)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (15/08/1992) Titre : Décret n° 92-794 du 14 août 1992 / SP 3 32 1453 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] CAP Résumé : relatif aux commissions administratives paritaires locales et départementales de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7567 [article]