Dépouillements

Arrêté du 18 décembre 1991 / SP 3 354 2187 in Journal Officiel, (20/12/1991)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (20/12/1991) Titre : Arrêté du 18 décembre 1991 / SP 3 354 2187 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : fixant l'échelonnement indiciaire des personnels infirmiers surveillants-chefs des services médicaux de la fonction publique hospitalière et modifiant l'arrêté du 30 novembre 1988 modifié relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6327 [article]

Arrêté du 20 décembre 1991 / SP 3 354 2188 in Journal Officiel, (20/12/1991)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (20/12/1991) Titre : Arrêté du 20 décembre 1991 / SP 3 354 2188 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : fixant l'échelonnement indiciaire des personnels de rééducation surveillants-chefs des services médicaux de la fonction publique hospitalière et modifiant l'arrêté du 1er septembre 1989 modifié relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6329 [article]

Arrêté du 18 décembre 1991 / SP 3 354 2189 in Journal Officiel, (20/12/1991)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (20/12/1991) Titre : Arrêté du 18 décembre 1991 / SP 3 354 2189 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels médico-techniques surveillants-chefs de la fonction publique hospitalière et modifiant l'arrêté du 1er septembre 1989 modifié relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6331 [article]

Décret n° 91-1269 du 18 décembre 1991 in Journal Officiel, (20/12/1991)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (20/12/1991) Titre : Décret n° 91-1269 du 18 décembre 1991 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : statut particulier  personnel de rééducation Résumé : portant statut particulier des personnels de rééducation surveillants-chefs des services médicaux de la fonction publique hospitalière et modifiant le décret no 89-609 du 1er septembre 1989 modifié portant statuts particuliers des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7453 [article]

Décret n° 91-1270 du 18 décembre 1991 / SP 3 354 2161 in Journal Officiel, (20/12/1991)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (20/12/1991) Titre : Décret n° 91-1270 du 18 décembre 1991 / SP 3 354 2161 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] Personnel soignant:Infirmiers [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : surveillant-chef Résumé : relatif au classement indiciaire des personels infirmiers surveillants-chefs des services médicaux et modifiant le décret no 88-1079 du 30 novembre 1988 modifié relatif au classement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7455 [article]

Décret n° 91-1271 du 18 décembre 1991 in Journal Officiel, (20/12/1991)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (20/12/1991) Titre : Décret n° 91-1271 du 18 décembre 1991 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : statut particulier  surveillant-chef Résumé : portant statut particulier des personnels infirmiers surveillants-chefs des services médicaux de la fonction publique hospitalière et modifiant le décret no 88-1077 du 30 novembre 1988 modifié portant statuts particuliers des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7457 [article]

Décret n° 91-1272 du 18 décembre 1991 in Journal Officiel, (20/12/1991)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (20/12/1991) Titre : Décret n° 91-1272 du 18 décembre 1991 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel de rééducation Résumé : relatif au classement indiciaire des personnels de rééducation surveillants-chefs des services médicaux et modifiant le décret n° 89-610 du 1er septembre 1989 modifié relatif au classement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7460 [article]

Décret n° 91-1273 du 18 décembre 1991 in Journal Officiel, (20/12/1991)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (20/12/1991) Titre : Décret n° 91-1273 du 18 décembre 1991 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : statut particulier  personnel médico-technique Résumé : portant statut particulier des personnels médico-techniques surveillants-chefs de la fonction publique hospitalière et modifiant le décret no 89-613 du 1er septembre 1989 modifié portant statuts particuliers des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7462 [article]

Décret n° 91-1274 du 18 décembre 1991 in Journal Officiel, (20/12/1991)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (20/12/1991) Titre : Décret n° 91-1274 du 18 décembre 1991 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel médico-technique Résumé : relatif au classement indiciaire des personnels médico-techniques surveillants-chefs de la fonction publique hospitalière et modifiant le décret no 89-614 du 1er septembre 1989 modifié relatif au classement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7464 [article]

Décret n° 91-1275 du 18 décembre 1991 in Journal Officiel, (20/12/1991)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (20/12/1991) Titre : Décret n° 91-1275 du 18 décembre 1991 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] handicapé Résumé : modifiant le code du travail (troisième partie : décrets) et le décret no 77-1465 du 28 décembre 1977 fixant les modalités d'application aux travailleurs handicapés des ateliers protégés des dispositions de la loi no 75-534 du 30 juin 1975 relative à la garantie de ressources Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7503 [article]