Mention de date : 18/12/1991 Paru le : 01/02/2007 |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierArrêté du 6 décembre 1991 / SP 3 353 2199 in Journal Officiel, (18/12/1991)
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Titre : Arrêté du 6 décembre 1991 / SP 3 353 2199 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : gardes et astreintes Résumé : modifiant l'arrêté du 18 octobre 1989 relatif aux astreintes des internes Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6320
in Journal Officiel > (18/12/1991)[article]Arrêté du 6 décembre 1991 in Journal Officiel, (18/12/1991)
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Titre : Arrêté du 6 décembre 1991 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6321
in Journal Officiel > (18/12/1991)[article]Arrêté du 6 décembre 1991 / SP 3 353 2201 in Journal Officiel, (18/12/1991)
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Titre : Arrêté du 6 décembre 1991 / SP 3 353 2201 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : gardes et astreintes Résumé : relatif à l'organisation et à l'indemnisation des services de garde dans les hopitaux publics autres que les hopitaux locaux Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6323
in Journal Officiel > (18/12/1991)[article]Arrêté du 6 décembre 1991 / SP 3 353 2202 in Journal Officiel, (18/12/1991)
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Titre : Arrêté du 6 décembre 1991 / SP 3 353 2202 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : gardes et astreintes Résumé : relatif à l'indemnisation des gardes effectuées par les internes, les résidents en médecine et les étudiants désignés pour occuper provisoirement un poste d'interne dans les établissements d'hospitalisation publics autres que les hopitaux locaux Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6325
in Journal Officiel > (18/12/1991)[article]




