Mention de date : 06/09/1991 Paru le : 01/02/2007 |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierArrêté du 5 septembre 1991 in Journal Officiel, (06/09/1991)
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Titre : Arrêté du 5 septembre 1991 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6278
in Journal Officiel > (06/09/1991)[article]Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991 / SP 3 354 1472 in Journal Officiel, (06/09/1991)
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Titre : Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991 / SP 3 354 1472 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : statut particulier personnel technique Résumé : portant statuts particuliers des personnels techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7412
in Journal Officiel > (06/09/1991)[article]Décret n° 91-869 du 5 septembre 1991 / SP 3 354 1473 in Journal Officiel, (06/09/1991)
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Titre : Décret n° 91-869 du 5 septembre 1991 / SP 3 354 1473 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel technique Résumé : relatif au classement indiciaire des personnels techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7414
in Journal Officiel > (06/09/1991)[article]Décret n° 91-871 du 5 septembre 1991 / SP 3 354 1475 in Journal Officiel, (06/09/1991)
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Titre : Décret n° 91-871 du 5 septembre 1991 / SP 3 354 1475 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : indemnité diverse personnel technique Résumé : relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire technique aux adjoints techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7416
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