Mention de date : 15/05/1991 Paru le : 01/02/2007 |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierArrêté du 10 avril 1991 / SP 3 31 878 in Journal Officiel, (15/05/1991)
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Titre : Arrêté du 10 avril 1991 / SP 3 31 878 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] médecine du travail Résumé : relatif au contrat passé entre les médecins du travail et les établissements mentionnés à l'article 2 du titre IV du statut général des fonctionnaires Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6249
in Journal Officiel > (15/05/1991)[article]Arrêté du 14 mai 1991 in Journal Officiel, (15/05/1991)
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Titre : Arrêté du 14 mai 1991 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 21 septembre 1990 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6250
in Journal Officiel > (15/05/1991)[article]Décret n° 91-435 du 14 mai 1991 in Journal Officiel, (15/05/1991)
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Titre : Décret n° 91-435 du 14 mai 1991 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel administratif Résumé : modifiant le décret no 90-840 du 21.09.90 relatif au classement indiciaire des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7384
in Journal Officiel > (15/05/1991)[article]Décret n° 91-436 du 14 mai 1991 / SP 3 354 897 in Journal Officiel, (15/05/1991)
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Titre : Décret n° 91-436 du 14 mai 1991 / SP 3 354 897 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] Personnel soignant:Aide-soignants Mots-clés : statut particulier ASH Résumé : modifiant le décret no 89-241 du 18.04.89 modifié portant statuts particuliers des aides-soignants et des agents des services hospitaliers de la fonction publique hospitalière et portant statut particulier des agents des services hospitaliers qualifiés de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7386
in Journal Officiel > (15/05/1991)[article]Décret n° 91-437 du 14 mai 1991 in Journal Officiel, (15/05/1991)
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Titre : Décret n° 91-437 du 14 mai 1991 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : statut particulier personnel administratif Résumé : modifiant le décret no 90-839 du 21.09.90 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7390
in Journal Officiel > (15/05/1991)[article]




