Dépouillements

Arrêté du 29 janvier 1991 / SP 3 353 225 in Journal Officiel, (09/02/1991)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (09/02/1991) Titre : Arrêté du 29 janvier 1991 / SP 3 353 225 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 20 décembre 1990 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6183 [article]

Décret n° 91-155 du 6 février 1991 in Journal Officiel, (09/02/1991)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (09/02/1991) Titre : Décret n° 91-155 du 6 février 1991 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] adoption [Thesaurus n°1] congé parental [Thesaurus n°1] maladie [Thesaurus n°1] maternité Mots-clés : position d'activité  absence  hors activité Résumé : relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7366 [article]