Dépouillements

Arrêté du 13 décembre 1990 in Journal Officiel, (01/02/1991)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (01/02/1991) Titre : Arrêté du 13 décembre 1990 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] médecine du travail Résumé : pris en application de l'article R 241-33 du code du travail fixant les modèles de rapport annuel du médecin du travail Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6179 [article]

Décret n° 91-115 du 28 janvier 1991 in Journal Officiel, (01/02/1991)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (01/02/1991) Titre : Décret n° 91-115 du 28 janvier 1991 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : statut  hospitalo-universitaire Résumé : relatif à la composition et aux règles de procédure de la juridiction disciplinaire nationale pour les personnels hospitaliers et universitaires et modifiant le décret no 84-135 du 24.02.84 et le décret no 86-1053 du 18 septembre 1986 Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7360 [article]