Mention de date : 15/01/1991 Paru le : 01/02/2007 |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierArrêté du 14 janvier 1991 / SP 3 354 80 in Journal Officiel, (15/01/1991)
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Titre : Arrêté du 14 janvier 1991 / SP 3 354 80 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire de certains personnels régis par le décret no 91-45 du 14.01.91 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs d'automobiles, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6173
in Journal Officiel > (15/01/1991)[article]Arrêté du 14 janvier 1991 / SP 3 354 82 in Journal Officiel, (15/01/1991)
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Titre : Arrêté du 14 janvier 1991 / SP 3 354 82 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 03.05.88 relatif au classement et à l'échelonnement indiciaire de certains grades et emplois des personnels des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi du 09.01.86 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6175
in Journal Officiel > (15/01/1991)[article]Arrêté du 14 janvier 1991 / SP 3 354 83 in Journal Officiel, (15/01/1991)
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Titre : Arrêté du 14 janvier 1991 / SP 3 354 83 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 21.12.82 relatif au classement et à l'échelonnement indiciaires des personnels d'éxécution des établissements d'hospitalisation public et de certains établissements à caractère social Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6177
in Journal Officiel > (15/01/1991)[article]Arrêté du 14 janvier 1991 / SP 3 354 81 in Journal Officiel, (15/01/1991)
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Titre : Arrêté du 14 janvier 1991 / SP 3 354 81 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 30.11.88 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière, l'arrêté du 01.09.89 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière et l'arrêté du 01.09.89 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels médico-techniques... Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6191
in Journal Officiel > (15/01/1991)[article]Décret n° 91-43 du 14 janvier 1991 in Journal Officiel, (15/01/1991)
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Titre : Décret n° 91-43 du 14 janvier 1991 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant le décret no 88-1079 du 30.11.88 modifié relatif au classement indiciaire des personnels infirmier de la fonction publique hospitalière, le décret no 89-610 du 01.09.89 relatif au classement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière et le décret no 89-614 du 01.09.89 relatif au classement indiciaire des... Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7346
in Journal Officiel > (15/01/1991)[article]Décret n° 91-44 du 14 janvier 1991 / SP 3 354 65 in Journal Officiel, (15/01/1991)
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Titre : Décret n° 91-44 du 14 janvier 1991 / SP 3 354 65 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : avancement Résumé : modifiant le décret no 82-1089 du 21.12.82 relatif aux modalités de nomination et d'avancement des personnels d'exécution des établissements d'hospitalisation publics et de certains établissements à caractère social Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7348
in Journal Officiel > (15/01/1991)[article]Décret n° 91-45 du 14 janvier 1991 / SP 3 354 67 in Journal Officiel, (15/01/1991)
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Titre : Décret n° 91-45 du 14 janvier 1991 / SP 3 354 67 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : statut particulier personnel ouvrier Résumé : portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs d'automobile, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7350
in Journal Officiel > (15/01/1991)[article]Décret n° 91-46 du 14 janvier 1991 / SP 3 354 68 in Journal Officiel, (15/01/1991)
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Titre : Décret n° 91-46 du 14 janvier 1991 / SP 3 354 68 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel ouvrier Résumé : relatif au classement indiciaire de certains des personnels régis par le décret no 91-45 du 14.01.91 portant statuts particuliers des personnels ouvriers des conducterus d'automobiles, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7352
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