Dépouillements

Arrêté du 20 décembre 1990 / SP 3 353 24 in Journal Officiel, (03/01/1991)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (03/01/1991) Titre : Arrêté du 20 décembre 1990 / SP 3 353 24 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6169 [article]

Décret n° 90-1254 du 21 décembre 1990 in Journal Officiel, (03/01/1991)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (03/01/1991) Titre : Décret n° 90-1254 du 21 décembre 1990 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] congé parental Mots-clés : hors activité Résumé : modifiant le code du travail (deuxième partie : décrets en conseil d'état) et relatif au congé parental d'éducation Note de contenu : ne concerne pas la fonction publique hospitalière / Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=8417 [article]