Dépouillements

Arrêté du 28 décembre 1990 / SS 2 242 29 in Journal Officiel, (01/01/1991)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (01/01/1991) Titre : Arrêté du 28 décembre 1990 / SS 2 242 29 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : frais de séjour Résumé : fixant le montant du forfait journalier hospitalier prévu à l'article L 174-4 du code de la sécurité sociale Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6167 [article]

Arrêté du 7 décembre 1990 / MD 3 20 in Journal Officiel, (01/01/1991)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (01/01/1991) Titre : Arrêté du 7 décembre 1990 / MD 3 20 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : indemnités diverses Résumé : portant modification de l'arrêté du 18 décembre 1989 fixant le taux de l'indemnité horaire pour travail normal de nuit et de la majoration spéciale pour travail intensif Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6187 [article]

Décret n° 90-1240 du 31 décembre 1990 in Journal Officiel, (01/01/1991)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (01/01/1991) Titre : Décret n° 90-1240 du 31 décembre 1990 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] sécurité sociale Mots-clés : allocations familiales Résumé : portant fixation à compter du 01.01.91 et du 01.07.91, du plafond de la sécurité sociale Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7343 [article]