Dépouillements

Arrêté du 15 novembre 1990 / SP 5 524 1742 in Journal Officiel, (17/11/1990)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (17/11/1990) Titre : Arrêté du 15 novembre 1990 / SP 5 524 1742 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4e, 5e, 6e et 7e) de la loi no 86-33 du 09.01.86 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6157 [article]

Décret n° 90-1019 du 15 novembre 1990 in Journal Officiel, (17/11/1990)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (17/11/1990) Titre : Décret n° 90-1019 du 15 novembre 1990 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : statut particulier  personnel de direction Résumé : portant statut particulier des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4E, 5E, 6E et 7E) de la loi no 86-33 du 09.01.86 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7320 [article]

Décret n° 90-1020 du 15 novembre 1990 in Journal Officiel, (17/11/1990)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (17/11/1990) Titre : Décret n° 90-1020 du 15 novembre 1990 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel de direction Résumé : relatif au classement indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4E, 5E, 6E et 7E) de la loi no 86-33 du 09.01.86 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7322 [article]

Décret n° 90-1021 du 15 novembre 1990 in Journal Officiel, (17/11/1990)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (17/11/1990) Titre : Décret n° 90-1021 du 15 novembre 1990 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel de direction  indemnité diverse Résumé : instituant une indemnité de responsabilité en faveur des personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (4E, 5E, 6E et 7E) de la loi no 86-33 du 09.01.86 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7324 [article]