Dépouillements

Arrêté du 13 septembre 1990 in Journal Officiel, (23/09/1990)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (23/09/1990) Titre : Arrêté du 13 septembre 1990 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : E.N.S.P. Résumé : fixant le taux de la contribution financière due à l' E.N.S.P. par les établissements énumérés à l'article 2 (1, 2 et 3) du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'état et des collectivités territoriales Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6125 [article]

Arrêté du 21 septembre 1990 in Journal Officiel, (23/09/1990)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (23/09/1990) Titre : Arrêté du 21 septembre 1990 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6126 [article]

Décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 in Journal Officiel, (23/09/1990)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (23/09/1990) Titre : Décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : statut particulier  personnel administratif Résumé : portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7303 [article]

Décret n° 90-840 du 21 septembre 1990 in Journal Officiel, (23/09/1990)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (23/09/1990) Titre : Décret n° 90-840 du 21 septembre 1990 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel administratif Résumé : relatif au classement indiciaire des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7304 [article]

Décret n° 90-841 du 21 septembre 1990 in Journal Officiel, (23/09/1990)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (23/09/1990) Titre : Décret n° 90-841 du 21 septembre 1990 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : indemnité diverse Résumé : relatif aux indemnités forfaitaires représentatives de travaux supplémentaires allouées à certains personnels de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7305 [article]