Dépouillements

Arrêté du 24 juillet 1990 in Journal Officiel, (28/07/1990)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (28/07/1990) Titre : Arrêté du 24 juillet 1990 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : indemnités diverses Résumé : portant revalorisation des indemnités journalières dues au titre de l'assurance maladie et de la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6110 [article]

Décret n° 90-657 du 25 juillet 1990 in Journal Officiel, (28/07/1990)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (28/07/1990) Titre : Décret n° 90-657 du 25 juillet 1990 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] Addiction:tabagisme Résumé : modifiant le décret n 89-880 du 6.12.1989 portant création du comité interministériel de lutte contre la drogue et de la délégation générale à la lutte contre la drogue Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7299 [article]