Dépouillements

Arrêté du 11 juin 1990 / SP 3 351 1065 in Journal Officiel, (14/07/1990)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (14/07/1990) Titre : Arrêté du 11 juin 1990 / SP 3 351 1065 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] médecine du travail Résumé : relatif aux personnels des services de médecine du travail des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi no 86-33 du 09.01.86 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6096 [article]

Arrêté du 11 juin 1990 / TE 1 162 1067 in Journal Officiel, (14/07/1990)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (14/07/1990) Titre : Arrêté du 11 juin 1990 / TE 1 162 1067 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] médecine du travail Résumé : relatif à la fiche d'aptitude établie à l'issue des examents médicaux par le médecin du travail des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi no 86-33 du 09.01.86 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6098 [article]

Arrêté du 11 juin 1990 / TE 1 132 1066 in Journal Officiel, (14/07/1990)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (14/07/1990) Titre : Arrêté du 11 juin 1990 / TE 1 132 1066 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] médecine du travail Résumé : relatif aux locaux et aux équipements affectés aux services de médecine du travail dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi du 09.01.86 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6100 [article]

Décret n° 90-617 du 12 juillet 1990 in Journal Officiel, (14/07/1990)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (14/07/1990) Titre : Décret n° 90-617 du 12 juillet 1990 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : code des marchés publics Résumé : relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7295 [article]