Dépouillements

Arrêté du 15 janvier 1990 / SP 3 353 286 in Journal Officiel, (14/02/1990)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (14/02/1990) Titre : Arrêté du 15 janvier 1990 / SP 3 353 286 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : études médicales Résumé : modifiant l'arrêté du 05.05.88 relatif à l'organisation des concours d'internat donnant accès au 3ème cycle des études médicales Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5982 [article]

Arrêté du 31 janvier 1990 / SS 1 136 309 in Journal Officiel, (14/02/1990)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (14/02/1990) Titre : Arrêté du 31 janvier 1990 / SS 1 136 309 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] sécurité sociale Mots-clés : allocations familiales Résumé : fixant les modèles de la déclaration annuelle des données sociales, de la déclaration annuelle des données sociales simplifiées, de la déclaration annuelle des données sociales "saisie unique" et du tableau récapitulatif des cotisations annexes à la déclaration annuelle des données sociales Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5996 [article]

Décret n° 90-134 du 13 février 1990 in Journal Officiel, (14/02/1990)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (14/02/1990) Titre : Décret n° 90-134 du 13 février 1990 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : statut  hospitalo-universitaire Résumé : modifiant le décret no 84.135 du 24.02.84 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des CHU Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7187 [article]