Mention de date : 18/12/1994 Paru le : 01/02/2007 |
Dépouillements
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Titre : Arrêté du 16 décembre 1994 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 5 septembre 1991 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5961
in Journal Officiel > (18/12/1994)[article]Décret n° 94-1093 du 16 décembre 1994 / SP 3 353 2394 in Journal Officiel, (18/12/1994)
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Titre : Décret n° 94-1093 du 16 décembre 1994 / SP 3 353 2394 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : indemnité diverse Résumé : modifiant le décret no 92-6 du 2 janvier 1992 portant attribution d'une indemnité forfaitaire de risque à certains agents de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7125
in Journal Officiel > (18/12/1994)[article]Décret n° 94-1094 du 16 décembre 1994 / SP 3 354 2395 in Journal Officiel, (18/12/1994)
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Titre : Décret n° 94-1094 du 16 décembre 1994 / SP 3 354 2395 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : statut particulier personnel technique Résumé : modifiant le décret no 91-868 du 5 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7127
in Journal Officiel > (18/12/1994)[article]Décret n° 94-1095 du 16 décembre 1994 / SP 3 354 2396 in Journal Officiel, (18/12/1994)
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Titre : Décret n° 94-1095 du 16 décembre 1994 / SP 3 354 2396 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel technique Résumé : modifiant le décret no 91-869 du 5 septembre 1991 relatif au classement indiciaire des personnels techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7129
in Journal Officiel > (18/12/1994)[article]Décret n° 94-1096 du 16 décembre 1994 / SP 3 354 2397 in Journal Officiel, (18/12/1994)
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Titre : Décret n° 94-1096 du 16 décembre 1994 / SP 3 354 2397 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : statut particulier personnel administratif Résumé : modifiant le décret no 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7131
in Journal Officiel > (18/12/1994)[article]Décret n° 94-1097 du 16 décembre 1994 / SP 3 354 2398 in Journal Officiel, (18/12/1994)
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Titre : Décret n° 94-1097 du 16 décembre 1994 / SP 3 354 2398 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel administratif Résumé : modifiant le décret no 90-840 du 21 septembre 1990 relatif au classement indiciaire des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7133
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