Dépouillements

Arrêté du 25 mai 1994 / SP 1 14 1209 in Journal Officiel, (22/06/1994)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (22/06/1994) Titre : Arrêté du 25 mai 1994 / SP 1 14 1209 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : études médicales Résumé : modifiant l'arrêté du 1er aout 1991 modifié relatif aux diplômes interuniversitaires de spécialisation Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5956 [article]

Arrêté du 31 mai 1994 / SP 5 554 1210 in Journal Officiel, (22/06/1994)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (22/06/1994) Titre : Arrêté du 31 mai 1994 / SP 5 554 1210 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] urbanisme Mots-clés : construction Résumé : fixant les dispositions techniques destinées à rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et les installations ouvertes au public lors de leur construction, leur création ou leur modification, pris en application de l'article R 111-91 du code de la construction Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6677 [article]