Mention de date : 01/11/1994 Paru le : 01/02/2007 |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierArrêté du 25 octobre 1994 / SP 3 354 2148 in Journal Officiel, (01/11/1994)
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Titre : Arrêté du 25 octobre 1994 / SP 3 354 2148 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 5 septembre 1991 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5929
in Journal Officiel > (01/11/1994)[article]Décret n° 94-939 du 25 octobre 1994 / SP 3 354 2133 in Journal Officiel, (01/11/1994)
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Titre : Décret n° 94-939 du 25 octobre 1994 / SP 3 354 2133 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : statuts particuliers Résumé : modifiant le décret no 91-868 du 5 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7095
in Journal Officiel > (01/11/1994)[article]Décret n° 94-940 du 25 octobre 1994 / SP 3 354 2134 in Journal Officiel, (01/11/1994)
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Titre : Décret n° 94-940 du 25 octobre 1994 / SP 3 354 2134 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant le décret no 91-869 du 5 septembre 1991 relatif au classement indiciaire des personnels ltechniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7097
in Journal Officiel > (01/11/1994)[article]




