Note de Service N° 01-97 Z/1 (22/05/1997)

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Contient

• Journée exceptionnelle de congé supplémentaire

Note de Service N° 02-97 F/9 (25/02/1997)

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Contient

• Mesures de prévention et conduite à tenir chez un professionnel de santé...

Note d'information du 27.08.96 (27/08/1996)

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Contient

• Rentrée scolaire 1996/1997 - Facilités d'horaire

Note de Service N 01-96 F/3 (12/06/1996)

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Contient

• Jour de congé supplémentaire

Note de Service N° 02-96 F/2 (23/04/1996)

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Contient

• Planning d'emploi des ASH

Note de la Direction du 26.02.94 (26/02/1996)

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Contient

• Organisation du travail des Chefs de bureau

Note de Service N° 01-96 F/2 (13/02/1996)

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• organisation du travail et exercice de la fonction d'ASH

Note de Service N° 01-95 F/3 (11/10/1995)

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Contient

• Droit de grève-continuité du service

Note de Service N° 04-94 F/2 (07/03/1994)

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• Organisation du temps de travail

Note de service N 01-92 F/10 (08/10/1992)

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• Journées d'étude, séminaires ...

Note de Service N 01-92 F/3 (08/09/1992)

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• Rentrée scolaire 1992-1993 : Autorisation exceptionnelle d'absence

Procès-verbal du CTE du 09.06.92 (09/06/1992)

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• Congés annuels-services de pédopsychiatrie

Note de service N 03-92 F/2 (18/02/1992)

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• Organisation du service de nuit et du week-end du personnel d'encadrement des services adultes

Note de service N 03-91 F/3 (23/04/1991)

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• Absences pour mandat syndical coincidant avec des jours de repos

Note de service N 02-91 F/3 (25/03/1991)

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• Absence pour mandat syndical coïncidant avec un jour de repos

Note de Service N 01-91 F/3 (07/01/1991)

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• Planification des congés annuels

Note de service N 09-90 F/2 (30/08/1990)

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• Aménagement du temps de travail

Note de service N 08-90 F/2 (23/07/1990)

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• Expérience d'aménagement du temps de travail

Note de service N 01-90 F/8 (01/03/1990)

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• Délais de route pour missions et formations

Note de Service N 01-90 F/3 (27/02/1990)

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• Autorisations d'absences pouvant être accordées aux fonctionnaires occupant des fonctions publiques électives

Note de service N° 01-90 F/9 (02/02/1990)

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• Déclarations des accidents du travail

Note de Service N 02-88 F/3 (30/05/1988)

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• Autorisations d'absence pour collectes de sang

Note de Service N 02-88 F/2 (03/03/1988)

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• Aménagement du planning 4/2

Note de service N° 10-87 F/11 (23/11/1987)

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• Accident du travail par piqure d'aiguilles

Note de service N 38-87 F/2 (12/10/1987)

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• Planning d'emploi du personnel des services de soins

Note de Service N 35-87 F/2 (01/10/1987)

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Contient

• Nouvelles dispositions de la planification mensuelle

Note de service N 32-87 F/2 (25/09/1987)

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Contient

• Nouvelles modalités d'application du planning 4/2

Note de Service N° 06-87 F/3 (26/05/1987)

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• Congé exceptionnel pour maladie d'un membre de la famille

Note de Service N 07-87 F/3 (26/05/1987)

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• Congés de maladie accordés sans certificat médical

Note de service N 05-87 F/3 (25/05/1987)

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• Participation du personnel à des conférences APPEA

Note de Service N 04-87 F/3 (29/04/1987)

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Contient

• Heures supplémentaires

Note de service N° 01-87 F/2 (15/01/1987)

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• Horaires souples dans les services administratifs

Procès-verbal du conseil d'administration du 18.06.86 (18/06/1986)

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• Service de radiologie - congés supplémentaires

Note de Service N 05-86 F/3 (12/05/1986)

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Contient

• Autorisations d'absence pour séances de rééducation suite à un accident du travail

Note de service N 04-85 F/3 (30/04/1985)

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Contient

• Récupération des jours de fêtes/cafétérias

Note de service N 02-85 F/3 (16/04/1985)

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Contient

• Autorisations d'absence pouvant être accordées aux personnels mentionnés à l'art. L 792 du CSP pour soigner un enfant malade ou en assurer

Note de service N 01-84 F/3 (05/01/1984)

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Contient

• Association de repos compensateurs et de congés annuels

Note de service N 08-83 F/3 (06/10/1983)

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Contient

• Régime des congés annuels - modalités de récupération des heures supplémentaires

Procès-verbal du conseil d'administration du CHHL du 11.02.83 (11/02/1983)

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Contient

• Mi-temps thérapeutique après accident du travail

Note de service N 11-82 F/5 (20/10/1982)

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Contient

• Modalités de récupération des heures supplémentaires

Note de service N 05-82 F/3 (30/06/1982)

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Contient

• Congés supplémentaires pour le personnel de radiologie

Note de service N 09-82 F/2 (18/02/1982)

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Contient

• Semaine de 39 heures pour le personnel standard/reprographie

Note de service N 06-82 F/2 (11/02/1982)

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Contient

• Durée du travail

Note de service N 03-82 F/2 (28/01/1982)

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Contient

• Durée du travail

Note de service N 01-82 F/2 (22/01/1982)

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Contient

• Semaine de 39 H - modalités d'application au CHSV

Note de service N 30.81 F/2 (29/12/1981)

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Contient

• Durée du travail

Note de service N° 06-81 F/3 (20/10/1981)

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Contient

• Congés annuels

Note de service N 04-80 F/3 (02/09/1980)

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Contient

• Durée du congé de maternité à partir de la naissance du troisième enfant

Note de service N 06-79 F3 (17/10/1979)

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Contient

• Récupération des jours fériés tombant un samedi ou un dimanche

Note de service N 07-76 F/2 (17/03/1976)

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Contient

• Conditions de travail

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