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Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierDécret n° 2003-1269 du 23 décembre 2003 in Journal Officiel, 2003-300 (28/12/2003)
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Titre : Décret n° 2003-1269 du 23 décembre 2003 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : personnel statut particulier cadre de santé Résumé : modifiant le décret n° 2001-1375 du 31 décembre 2001 portant statut particulier du corps des cadres de santé de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32966
in Journal Officiel > 2003-300 (28/12/2003)[article]Décret n° 2003-1270 du 23 décembre 2003 in Journal Officiel, 2003-300 (28/12/2003)
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Titre : Décret n° 2003-1270 du 23 décembre 2003 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : personnel statut particulier personnel technique adjoint technique Résumé : portant modification de dispositions statutaires relatives au corps des adjoints techniques et modifiant le décet n° 91-868 du 5 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32967
in Journal Officiel > 2003-300 (28/12/2003)[article]Décret n° 2003-1271 du 23 décembre 2003 in Journal Officiel, 2003-300 (28/12/2003)
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Titre : Décret n° 2003-1271 du 23 décembre 2003 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel Résumé : modifiant le décret n° 91-869 du 5 septembre 1991 relatif au classement indiciaire des personnels techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32968
in Journal Officiel > 2003-300 (28/12/2003)[article]Décret n° 2003-1272 du 23 décembre 2003 in Journal Officiel, 2003-300 (28/12/2003)
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Titre : Décret n° 2003-1272 du 23 décembre 2003 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : indemnité diverse directeur des soins Résumé : fixant le régime indemnitaire des directeurs des soins stagiaires des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32969
in Journal Officiel > 2003-300 (28/12/2003)[article]Arrêté du 23 décembre 2003 in Journal Officiel, 2003-300 (28/12/2003)
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Titre : Arrêté du 23 décembre 2003 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : personnel indemnité diverse directeur des soins Résumé : relatif aux indemnités allouées aux directeurs des soins stagiaires Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32971
in Journal Officiel > 2003-300 (28/12/2003)[article]




