Dépouillements

Arrêté du 27 décembre 1995 in Journal Officiel, 303 (30/12/1995)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > 303 (30/12/1995) . - 18950-18951 : 18930-19024 p. Titre : Arrêté du 27 décembre 1995 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 18950-18951 : 18930-19024 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : forfait journalier Résumé : pris pour l'application de l'article R. 174-2 du code de la sécurité sociale relatif au forfait journalier hospitalier Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3368 [article]

Circulaire du 27 décembre 1995 in Journal Officiel, 303 (30/12/1995)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > 303 (30/12/1995) . - 18951-18954 : 18930-19024 p. Titre : Circulaire du 27 décembre 1995 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 18951-18954 : 18930-19024 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] finances publiques Mots-clés : budget 1996 Résumé : relative au taux directeur d'évolution des dépenses des établissements sanitaires sous compétence tarifaire de l'Etat pour 1996 et aux modalités de déroulement de la campagne budgétaire Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3369 [article]