Dépouillements

Une sortie d'essai en tant que mesure relevant du traitement d'un malade ne relève pas d'un recours pour excès de pouvoir in Le Bulletin Juridique du Chef de Service, 6 (1998)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inLe Bulletin Juridique du Chef de Service > 6 (1998) Titre : Une sortie d'essai en tant que mesure relevant du traitement d'un malade ne relève pas d'un recours pour excès de pouvoir Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Note générale : classer au DIM dans Jurisprudence Langues : Français (fre) Mots-clés : sortie d'essai Note de contenu : classer au DIM dans "jurisprudence" / Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=15138 [article]

Le refus de consultanat peut obéir à de nombreuses motivations appréciées par le juge administratif in Le Bulletin Juridique du Chef de Service, 6 (1998)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inLe Bulletin Juridique du Chef de Service > 6 (1998) Titre : Le refus de consultanat peut obéir à de nombreuses motivations appréciées par le juge administratif Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Note générale : classer au DIM dans Jurisprudence Langues : Français (fre) Mots-clés : consultanat Note de contenu : classer au DIM dans "Jurisprudence" / Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=15139 [article]

Les pouvoirs de police générale autorisent le directeur d'hôpital à réglementer la visite des malades... in Le Bulletin Juridique du Chef de Service, 6 (1998)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inLe Bulletin Juridique du Chef de Service > 6 (1998) Titre : Les pouvoirs de police générale autorisent le directeur d'hôpital à réglementer la visite des malades... Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Note générale : classer au DIM dans "Jurisprudence" Langues : Français (fre) Mots-clés : visite des malades Résumé : y compris lorsqu'il s'agit du médecin traitant. Note de contenu : classer au DIM dans "Jurisprudence" / Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=15140 [article]

Légalité d'une décision transformant un poste de PH à temps partiel en poste de PH à temps plein in Le Bulletin Juridique du Chef de Service, 6 (1998)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inLe Bulletin Juridique du Chef de Service > 6 (1998) Titre : Légalité d'une décision transformant un poste de PH à temps partiel en poste de PH à temps plein Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Note générale : classer au DIM dans "Jurisprudence" Langues : Français (fre) Mots-clés : praticien hospitalier  temps partiel Note de contenu : classer au DIM dans "jurisprudence" / Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=15141 [article]

La spécificité de la faute médicale apparait avec éclat dans le raisonnement du juge administratif in Le Bulletin Juridique du Chef de Service, 6 (1998)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inLe Bulletin Juridique du Chef de Service > 6 (1998) Titre : La spécificité de la faute médicale apparait avec éclat dans le raisonnement du juge administratif Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Note générale : classer au DIM dans "Jurisprudence" Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] faute Mots-clés : faute médicale Note de contenu : classer au DIM dans "jurisprudence" / Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=15142 [article]