Dépouillements

Décret n 98-63 du 2 février 1998 in Journal Officiel, 98-30 (05/02/1998)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > 98-30 (05/02/1998) . - 1848-1850 : 1842-1904 p. Titre : Décret n 98-63 du 2 février 1998 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 1848-1850 : 1842-1904 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : organisation sanitaire Résumé : portant diverses dispositions relatives à l'organisation et à l'équipement sanitaires ainsi que les dispositions complétant le décret n° 97-144 du 14 février 1997 et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) ainsi que l'article R 162-52 du code de la sécurité sociale Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12418 [article]

Arrêté du 15 janvier 1998 in Journal Officiel, 98-30 (05/02/1998)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > 98-30 (05/02/1998) . - 1851-1852 : 1842-1904 p. Titre : Arrêté du 15 janvier 1998 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 1851-1852 : 1842-1904 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] amiante Mots-clés : protection sanitaire Résumé : modifiant l'arrêté du 7 février 1996 relatif aux modalités d'évaluation de l'état de conservation des faux plafonds contenant de l'amiante et aux mesures d'empoussièrement dans les immeubles bâtis Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12419 [article]

Arrêté du 26 janvier 1998 in Journal Officiel, 98-30 (05/02/1998)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > 98-30 (05/02/1998) . - 1854-1855 : 1842-1904 p. Titre : Arrêté du 26 janvier 1998 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 1854-1855 : 1842-1904 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : personnel de direction  indemnité diverse  indemnité de responsabilité Résumé : fixant pour l'année 1997 les taux annuels de l'indemnité de responsabilité attribuée aux personnels de direction (régis par le décret n° 88-163 du 19 février 1988 modifié) des établissements énumérés à l'article 2 (1°,2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12420 [article]

Arrêté du 28 janvier 1998 in Journal Officiel, 98-30 (05/02/1998)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > 98-30 (05/02/1998) . - 1855 : 1842-1904 p. Titre : Arrêté du 28 janvier 1998 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 1855 : 1842-1904 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : praticien hospitalier  indemnité diverse  indemnité de changement de résidence Résumé : modifiant l'arrêté du 15 octobre 1985 modifié fixant les conditions de prise en charge et d'imputation des frais de changement de résidence Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12421 [article]