Les nouveaux modes opératoires de la contruction hospitalière : quelques leçons d'expérience / Pierre Vérot in Gestions hospitalières, 423- Février 2003 (2003)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inGestions hospitalières > 423- Février 2003 (2003) . - 135-139 : 83-160 p. Titre : Les nouveaux modes opératoires de la contruction hospitalière : quelques leçons d'expérience Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Vérot, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : 135-139 : 83-160 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] établissement de santé [Thesaurus n°1] financement Mots-clés : construction  définition  bail emphytéotique  administratif Résumé : Dans le N° 420 de Gestions hospitalières (novembre 2002) Hervé Tanguy aprésenté l'état du droit des "montages contractuels complexes" dont Jean-François Mattéi a annoncé le développement dans la cadre du plan Hôpital 2007. En attente de la loi, ces montages suscitent une intense curiosité chez les décideurs hospitaliers. Pourront-ils enfin aider à "sortir"les nombreux projets en attente ? Et sous quelle forme et quelles conditions ? Note de contenu : Div. Doc : Prix en Euros : 12,20 Euros / Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=30285 [article]

Nouveaux montages immobiliers : ce qui va se passer / Pierre Vérot in Gestions hospitalières, N°429-Octobre (2003)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inGestions hospitalières > N°429-Octobre (2003) . - 597-601 p. Titre : Nouveaux montages immobiliers : ce qui va se passer Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Vérot Année de publication : 2007 Article en page(s) : 597-601 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] établissement de santé [Thesaurus n°1] marché public Mots-clés : construction  immobilier  maîtrise d'ouvrage  partenariat  public-privé  ordonnance 4 septembre 2003 Résumé : Pour l'investissement hospitalier, une étape très importante vient d'être franchie avec la promulgation de l'ordonnance du 4 septembre 2003. Delphine Jaafar et Hervé Tanguy ont évoqué dans l'article précédent le nouvel état du droit. On peut désormais utiliser les nouveaux modes opératoires annoncées depuis l'automne 2002, dont certains avaient déjà été expérimentés. Alors comment faire ? Que va-t-il se passer ? Voyons ce que seraient, à partir de 2004, les quatre modes opératoires de la construction hospitalière. Note de contenu : Div. Doc : Prix en Euros : 12,20 Euros. Reçu le 17 Novembre 2003 / Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32614 [article]

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