Catégorie rémunération
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La parité dans le secteur public Un plafond de verre encore trop marqué / Sarah Evano in Gestions hospitalières, n°611 (Décembre 2021)
Titre : La parité dans le secteur public Un plafond de verre encore trop marqué Type de document : texte imprimé Auteurs : Sarah Evano, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 621-623 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : Plafond de verre Promotion HCE Parité Egalité Résumé : Le Haut Conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes (HCE) remettait le 13 avril 2021 son rapport « Parité dans le secteur public : des avancées réelles mais lentes, un levier de transformation publique à saisir » à la ministre de la Transformation et de la Fonction publiques, et à la ministre de l’Égalité entre les femmes et les hommes, de la Diversité et de l’Égalité des chances. Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=115559
in Gestions hospitalières > n°611 (Décembre 2021) . - p. 621-623[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11072 CDMA Périodique CDMA Documentaire Disponible
Titre : Jeunes psychiatres : quand le secteur libéral dévisse Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Teuma ; Jean-Victor Blanc ; Alice Deschenau Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 729-733 Note générale : Reçu le 21 Décembre 2017 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] psychiatrie
[Thesaurus n°1] rémunérationMots-clés : Exercice libéral Psychiatre Effectif Condition d'exercice Attractivité Projet professionnel Résumé : Les données démographiques montrent une régression du mode d'exercice libéral exclusif. Plusieurs causes l'expliquent. Les nouveaux psychiatres appartiennent à la génération Y, dont les attentes professionnelles influencent l'évolution des modes d'exercice. Le faible delta des rémunérations moyennes entre public et libéral en psychiatrie ne favorise pas l'attractivité de ce dernier. Par ailleurs, l'origine sociale de moins en moins libérale des médecins favorise une régression de mode d'exercice. Il existe des peurs identifiables concernant l'installation libérale: la peur de l'isolement, de l'ennui, celle de s'engager, de s'aliéner au travail, la peur des charges administratives, et celles d'investir et du cabinet vide. Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=95410
in L'information psychiatrique > Vol. 93-N°9-Novembre (2017) . - p. 729-733[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1359 CDMA Périodique CDMA Documentaire Disponible
Titre : Le statut des internes Type de document : texte imprimé Année de publication : 2015 Article en page(s) : p5173-5189 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] formation
[Thesaurus n°1] gestion
[Thesaurus n°1] rémunérationMots-clés : repos de sécurité carrière avantages sociaux Résumé : Les internes sont des praticiens en formation qui représente une main-d'oeuvre importante des établissements de santé, à tel point qu'il a semblé utilté de rappeler leurs garanties fondamentales, tel le repos de sécurité. Leur statut et surtout, leurs obligations de service, viennent d'être profondément modifiés, afin de mettre la France en conformité avec la directive 2003/88/CE, puisque la Commission européenne avait mis la France en demeure en 2013. Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=85232
in sans nom > 20 (2015) . - p5173-5189[article]
Titre : La grève des gardes en 2001 a sonné le glas de la participation bénévole des médecins de ville à la permanence des soins à laquelle ils étaient astreints déontologiquement. Le système rénové est cependant l'objet de critiques tant au regard de sa fragilité structurelle que de son coût puisque les dépenses ont quasiment triplé depuis 2001, même si son évaluation demeure limitée puisque les cahiers des charges n'ont été rédigés qu'en 2012. Type de document : texte imprimé Année de publication : 2013 Article en page(s) : 4777-4782 p Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : permanences des soins ambulatoires PDSA médecins généralistes médecins spécialistes ARS volontariat Résumé : La grève des gardes en 2001 a sonné le glas de la participation bénévole des médecins de ville à la permanence des soins à laquelle ils étaient astreints déontologiquement. Le système rénové est cependant l'objet de critiques tant au regard de sa fragilité structurelle que de son coût puisque les dépenses ont quasiment triplé depuis 2001, même si son évaluation demeure limitée puisque les cahiers des charges n'ont été rédigés qu'en 2012. Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=81929
in Les fiches de droit hospitalier > (2013) . - 4777-4782 p[article]
Titre : L'intégration d'un PH de droit privé dans une structure publique doit tenir compte du statut des PH de droit public dans cette structure pour libeller son contrat de travail à durée indéterminée. Type de document : texte imprimé Année de publication : 2013 Article en page(s) : 455-458 p Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : praticien hospitalier intégration transfert Résumé : L'intégration d'un PH de droit privé dans une structure publique doit tenir compte du statut des PH de droit public dans cette structure pour libeller son contrat de travail à durée indéterminée. Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=81925
in Les fiches de la jurisprudence hospitalière > (2013) . - 455-458 p[article]
Titre : Télémédecine: responsabilités et modes de rémunération des actes de téléexpertise Type de document : texte imprimé Auteurs : François André Allaërt Année de publication : 2009 Article en page(s) : 403-409 p. Note générale : Reçu le 13 Octobre 2009 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération
[Thesaurus n°1] responsabilité médicale
[Thesaurus n°1] télémédecineMots-clés : téléexpertise définition déontologie médicale obligation Résumé : Si la télémédecine est enfin reconnue par la loi Hôpital, patients, santé, territoires, le partage des responsabilités des médecins et la rémunération de leurs actes ne sont toujours pas clairement établis. Les auteurs analysent ici le cas de la téléexpertise, c'est-à dire l'aide au diagnostic apporté à un médecin par un médecin « expert » dans le cadre de la prise en charge du patient. Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=62814
in Gestions hospitalières > N°488- Août/Sept 09 (2009) . - 403-409 p.[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17257 CDMA Périodique CDMA Documentaire Disponible
Titre : Arrêté du 10 février 1992 / SP 3 353 393 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6396
in Journal Officiel > (19/02/1992)[article]
Titre : Arrêté du 10 juillet 1998 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 11144 : 11138-11200 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : interne étudiant hospitalier Résumé : complétant l'arrêté du 25 juin 1998 relatif aux émoluments des internes et des résidents en médecine, des internes en pharmacie, des internes en odontologie, des faisant fonction d'interne, et aux indemnités allouées aux étudiants hospitaliers Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=14068
in Journal Officiel > 98-166 (21/07/1998) . - 11144 : 11138-11200 p.[article]
Titre : Arrêté du 10 septembre 1999 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 14408 : 14402-14432 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : praticien hospitalier temps partiel Résumé : relatif aux émoluments des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements publics de santé Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16786
in Journal Officiel > 99-225 (28/09/1999) . - 14408 : 14402-14432 p.[article]
Titre : Arrêté du 11 mai 1993 / SP 3 353 1224 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif aux émoluments des assistants des hôpitaux Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6614
in Journal Officiel > (25/05/1993)[article]
Titre : Arrêté du 12 juin 1996 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 9525 : 9514-9608 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : moniteurs-éducateurs Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire des moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6804
in Journal Officiel > 96-147 (26/06/1996) . - 9525 : 9514-9608 p.[article]
Titre : Arrêté du 12 mars 1993 / SP 3 354 540 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 30 novembre 1988 modifié fixant l'échelonnement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6512
in Journal Officiel > (13/03/1993)[article]
Titre : Arrêté du 12 mars 1993 / SP 3 354 541 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 1er septembre 1989 modifié fixant l'échelonnement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6514
in Journal Officiel > (13/03/1993)[article]
Titre : Arrêté du 12 mars 1993 / SP 3 354 542 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 1er septembre 1989 modifié fixant l'échelonnement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6516
in Journal Officiel > (13/03/1993)[article]
Titre : Arrêté du 13 mars 1997 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 8656 : 8566-8844 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : indemnité diverse interne Résumé : modifiant l'arrêté du 22 septembre 1995 portant attribution d'indemnités aux internes et aux résidents en médecine; aux internes en pharmacie et aux internes en odontologie Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=9054
in Journal Officiel > 97-126 (01/06/1997) . - 8656 : 8566-8844 p.[article]
Titre : Arrêté du 13 mars 2000 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 3978 : 3962-4024 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel de direction Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée détachés sur des emplois fonctionnels Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18572
in Journal Officiel > 2000-62 (14/03/2000) . - 3978 : 3962-4024 p.[article]
Titre : Arrêté du 13 mars 2000 / SP 3 335 / 819 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 187-188 : 1-814 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel de direction Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée détachés sur des emplois fonctionnels Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18953
in Journal Officiel > 2000/11 (01/04/2000) . - 187-188 : 1-814 p.[article]
Titre : Arrêté du 13 mars 2000 / SP 3 335 / 820 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 189-190 : 1-814 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel de direction Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée détachés sur des emplois fonctionnels Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18954
in Journal Officiel > 2000/11 (01/04/2000) . - 189-190 : 1-814 p.[article]
Titre : Arrêté du 14 janvier 1991 / SP 3 354 80 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire de certains personnels régis par le décret no 91-45 du 14.01.91 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs d'automobiles, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6173
in Journal Officiel > (15/01/1991)[article]
Titre : Arrêté du 14 janvier 1991 / SP 3 354 81 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 30.11.88 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière, l'arrêté du 01.09.89 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière et l'arrêté du 01.09.89 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels médico-techniques... Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6191
in Journal Officiel > (15/01/1991)[article]
Titre : Arrêté du 14 janvier 1991 / SP 3 354 82 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 03.05.88 relatif au classement et à l'échelonnement indiciaire de certains grades et emplois des personnels des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi du 09.01.86 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6175
in Journal Officiel > (15/01/1991)[article]
Titre : Arrêté du 14 janvier 1991 / SP 3 354 83 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 21.12.82 relatif au classement et à l'échelonnement indiciaires des personnels d'éxécution des établissements d'hospitalisation public et de certains établissements à caractère social Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6177
in Journal Officiel > (15/01/1991)[article]
Titre : Arrêté du 14 mai 1991 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 21 septembre 1990 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6250
in Journal Officiel > (15/05/1991)[article]
Titre : Arrêté du 14 septembre 2000 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 14960 : 14946-15040 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : praticien hospitalier temps plein Résumé : relatif aux émoluments des praticiens hospitaliers Note de contenu : à compter du 01.11.2000 / Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=20382
in Journal Officiel > 2000-221 (23/09/2000) . - 14960 : 14946-15040 p.[article]
Titre : Arrêté du 15 novembre 1990 / SP 5 524 1742 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4e, 5e, 6e et 7e) de la loi no 86-33 du 09.01.86 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6157
in Journal Officiel > (17/11/1990)[article]
Titre : Arrêté du 16 décembre 1994 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 5 septembre 1991 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5961
in Journal Officiel > (18/12/1994)[article]
Titre : Arrêté du 18 décembre 1991 / SP 3 354 2187 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : fixant l'échelonnement indiciaire des personnels infirmiers surveillants-chefs des services médicaux de la fonction publique hospitalière et modifiant l'arrêté du 30 novembre 1988 modifié relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6327
in Journal Officiel > (20/12/1991)[article]
Titre : Arrêté du 18 décembre 1991 / SP 3 354 2189 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels médico-techniques surveillants-chefs de la fonction publique hospitalière et modifiant l'arrêté du 1er septembre 1989 modifié relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6331
in Journal Officiel > (20/12/1991)[article]
Titre : Arrêté du 18 mars 1993 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : fixant le montant de l'indemnité spéciale prévue à l'article 5 du décret no 82-1149 du 29 décembre 1982 pris pour l'application de la loi du 28 octobre 1982 et portant diverses mesures statutaires en faveur des praticiens à temps plein des établissements d'hospitalisation publics Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6521
in Journal Officiel > (27/03/1993)[article]
Titre : Arrêté du 18 octobre 1989 / SP3 354 14404 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire des directeurs des écoles de cadres et des directeurs des écoles ou centres préparant aux professions paramédicales relevant des établissements d'hospitalisation publics Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6486
in Journal Officiel > (19/10/1989)[article]
Titre : Arrêté du 18 octobre 1989 / SP3 354 14482 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6510
in Journal Officiel > (04/11/1989)[article]
Titre : Arrêté du 19 octobre 1994 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 21 décembre 1982 relatif au classement et à l'échelonnement indiciaires des personnels d'exécution des établissements d'hospitalisation publics et de certains établissements à caractère social Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5925
in Journal Officiel > (26/10/1994)[article]
Titre : Arrêté du 1er août 2000 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 12296 : 12282-12328 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : PAC Résumé : relatif aux émoluments des praticiens adjoints contractuels recrutés dans les établissements publics de santé Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=20128
in Journal Officiel > 2000-182 (08/08/2000) . - 12296 : 12282-12328 p.[article]
Titre : Arrêté du 1er septembre 1989 / SP3 354 14179 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6408
in Journal Officiel > (02/09/1989)[article]
Titre : Arrêté du 1er septembre 1989 / SP3 354 14181 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6420
in Journal Officiel > (02/09/1989)[article]
Titre : Arrêté du 2 octobre 1996 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 14869 : 14858-14912 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] Professionnel de santé:Psychologue
[Thesaurus n°1] rémunérationRésumé : relatif à l'échelonnement indiciaire des psychologues de la fonction publique hospitalière ( à compter du 1er août 1996) Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=8175
in Journal Officiel > 96-237 (10/10/1996) . - 14869 : 14858-14912 p.[article]
Titre : Arrêté du 20 décembre 1990 / SP 3 353 24 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6169
in Journal Officiel > (03/01/1991)[article]
Titre : Arrêté du 20 décembre 1991 / SP 3 354 2188 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : fixant l'échelonnement indiciaire des personnels de rééducation surveillants-chefs des services médicaux de la fonction publique hospitalière et modifiant l'arrêté du 1er septembre 1989 modifié relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6329
in Journal Officiel > (20/12/1991)[article]
Titre : Arrêté du 21 août 2003 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : attaché Résumé : relatif aux émoluments des praticiens attachés et des praticiens attachés associés Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32078
in Journal Officiel > 2003-214 (16/09/2003)[article]
Titre : Arrêté du 21 février 2003 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 3245-3246 : 3226-3280 P. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel médical indemnité engagement chef de clinique Résumé : relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif pour les chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux, les assistants hospitaliers universitaires et les praticiens hospitaliers universitaires Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=30227
in Journal Officiel > 2003-45 (22/02/2003) . - 3245-3246 : 3226-3280 P.[article]
Titre : Arrêté du 21 septembre 1990 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6126
in Journal Officiel > (23/09/1990)[article]
Titre : Arrêté du 22 septembre 1994 / SP 3 354 1870 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 1er septembre 1989 modifié relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6693
in Journal Officiel > (28/09/1994)[article]
Titre : Arrêté du 23 décembre 2003 / SP 3 335 / 4074 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel Résumé : modifiant l'arrêté du 5 septembre 1991 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels techniques de la fonction pubique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=33254
in Journal Officiel > 2003/52 (10/01/2004)[article]
Titre : Arrêté du 23 juillet 1998 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 11326-11327 : 11298-11368 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel Résumé : relatif aux différentes échelles de rémunération des fonctionnaires hospitaliers des catégories C et D Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=14072
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Titre : Arrêté du 24 mars 1998 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 5082-5083 : 5066-5144 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : garde Résumé : relatif à l'organisation et à l'indemnisation des services de garde dans les établissements publics de santé autres que les hôpitaux locaux (à compter du 01.04.98) Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12636
in Journal Officiel > 98-78 (02/04/1998) . - 5082-5083 : 5066-5144 p.[article]
Titre : Arrêté du 25 janvier 1994 / SP 3 354 206 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 1er septembre 1989 fixant l'échelonnement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6649
in Journal Officiel > (27/01/1994)[article]
Titre : Arrêté du 25 janvier 1994 / SP 3 354 207 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 1er septembre 1989 fixant l'échelonnement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6651
in Journal Officiel > (27/01/1994)[article]
Titre : Arrêté du 25 juin 1998 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 9991 : 9986-10048 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : interne étudiant hospitalier Résumé : relatif aux émoluments des internes et des résidents en médecine, des internes en pharmacie, des internes en odontologie, des faisant fonction d'interne et aux indemnités allouées aux étudiants hospitaliers à compter du 01.07.98 Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=13643
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Titre : Arrêté du 25 octobre 1994 / SP 3 354 2148 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 5 septembre 1991 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5929
in Journal Officiel > (01/11/1994)[article]
Titre : Arrêté du 26 avril 1990 / SP 3 342 818 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exercant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les ETS hospitaliers publics (à compter du 01.01.90 et 01.04.90) Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6002
in Journal Officiel > (16/05/1990)[article]
Titre : Arrêté du 26 mars 1993 / SP 3 354 802 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire des cadres socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6534
in Journal Officiel > (28/03/1993)[article]
Titre : Arrêté du 26 mars 1993 / SP 3 354 803 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire des assistants socio-éducataifs de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6536
in Journal Officiel > (28/03/1993)[article]
Titre : Arrêté du 26 mars 1993 / SP 3 354 804 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire des conseillers en économie sociale et familiale de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6538
in Journal Officiel > (28/03/1993)[article]
Titre : Arrêté du 26 mars 1993 / SP 3 354 805 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire des animateurs de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6540
in Journal Officiel > (28/03/1993)[article]
Titre : Arrêté du 26 mars 1993 / SP 3 354 807 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire des éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6544
in Journal Officiel > (28/03/1993)[article]
Titre : Arrêté du 26 mars 1993 / SP 3 354 808 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire des moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6546
in Journal Officiel > (28/03/1993)[article]
Titre : Arrêté du 26 mars 1993 / SP 3 354 935 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire des moniteurs éducateurs de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6592
in Journal Officiel > (30/03/1993)[article]
Titre : Arrêté du 26 octobre 1990 / AG 2 23 1627 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 30.11.88 relatif aux différentes échelles de rémunération des fonctionnaires hospitaliers des catégories C et D Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6141
in Journal Officiel > (27/10/1990)[article]
Titre : Arrêté du 28 janvier 1993 / SP 3 353 368 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6508
in Journal Officiel > (19/02/1993)[article]
Titre : Arrêté du 28 octobre 1994 / SP 3 354 2151 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4E, 5E et 6E) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5931
in Journal Officiel > (04/11/1994)[article]
Titre : Arrêté du 29 janvier 1991 / SP 3 353 225 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 20 décembre 1990 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6183
in Journal Officiel > (09/02/1991)[article]
Titre : Arrêté du 29 juillet 1998 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 13799-13800 : 13794-13856 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : garde interne résident FFI Résumé : relatif à l'indemnisation des gardes effectuées par les internes, les résidents en médecine et les étudiants désignés pour occuper provisoirement un poste d'interne dans les établissements publics de santé autres que les hôpitaux locaux Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=14532
in Journal Officiel > 98-209 (10/09/1998) . - 13799-13800 : 13794-13856 p.[article]
Titre : Arrêté du 29 juin 1999 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 10040 : 10034-10096 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel médical Résumé : modifiant l'arrêté du 17 juin 199 relatif aux émoluments des internes et des résidents en médecine, des internes en pharmacie, des internes en odontologie, des faisant fonction d'internes et aux indemnités allouées aux étudiants hospitaliers et aux étudiants en pharmacie Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=16220
in Journal Officiel > 99-155 (07/07/1999) . - 10040 : 10034-10096 p.[article]
Titre : Arrêté du 29 octobre 1996 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 16158 : 16146-16208 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel technique Résumé : modifiant l'arrêté du 5 septembre 1991 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=8246
in Journal Officiel > 96-259 (06/11/1996) . - 16158 : 16146-16208 p.[article]
Titre : Arrêté du 3 août 1989 / SP 3 354 14004 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 30.11.88 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6195
in Journal Officiel > (04/08/1989)[article]
Titre : Arrêté du 3 mai 1996 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 7004-7005 : 6978-7072 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : éducateur de jeune enfant Résumé : modifiant l'arrêté du 26 mars 1993 relatif à l'échelonnement indiciaire des éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5333
in Journal Officiel > 96/109 (09/05/1996) . - 7004-7005 : 6978-7072[article]
Titre : Arrêté du 3 octobre 1997 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 15148-15151 : 15142-15212 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel médical Résumé : relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé à compter du 1er octobre 1997 Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12318
in Journal Officiel > 97-243 (18/10/1997) . - 15148-15151 : 15142-15212 p.[article]
Titre : Arrêté du 3 octobre 1997 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 15259-15260 : 15254-15324 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel médical garde Résumé : modifiant l'arrêté du 15 février 1973 relatif à l'organisation et à l'indemnisation des services de garde dans les établissements publics de santé autres que les hôpitaux locaux à compter du 1er octobre 1997 Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12321
in Journal Officiel > 97-245 (21/10/1997) . - 15259-15260 : 15254-15324[article]
Titre : Arrêté du 30 octobre 1997 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 16394 : 16382-16444 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel de direction intérim indemnité diverse Résumé : relatif à l'attribution de l'indemnité pour certaines fonctions d'intérim assurées par le personnel de direction des établissements sociaux et médico-sociaux relevant du titre IV de la fonction publique Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12337
in Journal Officiel > 97-262 (11/11/1997) . - 16394 : 16382-16444 p.[article]
Titre : Arrêté du 30 septembre 1992 / SP 3 353 1846 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6488
in Journal Officiel > (09/10/1992)[article]
Titre : Arrêté du 31 janvier 1991 / SP 3 354 170 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire des psychologues de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6181
in Journal Officiel > (02/02/1991)[article]
Titre : Arrêté du 4 janvier 1990 / SP3 352 239 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels à compter du 01.09.89 Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6634
in Journal Officiel > (08/02/1990)[article]
Titre : Arrêté du 4 novembre 1992 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif aux émoluments des praticiens hospitaliers Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6476
in Journal Officiel > (13/11/1992)[article]
Titre : Arrêté du 5 septembre 1991 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6278
in Journal Officiel > (06/09/1991)[article]
Titre : Arrêté du 6 décembre 1991 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6321
in Journal Officiel > (18/12/1991)[article]
Titre : Arrêté du 7 mars 1996 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 3863 : 3842-3912 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] pharmacien
[Thesaurus n°1] rémunérationRésumé : relatif aux émoluments des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4564
in Journal Officiel > 96-62 (13/03/1996) . - 3863 : 3842-3912 p.[article]
Titre : Arrêté du 8 septembre1998 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 14271 : 14266-14344 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : indemnité diverse Résumé : portant revalorisation de l'indemnité forfaitaire de risque allouée à certains agents de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=14598
in Journal Officiel > 98-217 (19/09/1998) . - 14271 : 14266-14344 p.[article]
Titre : Circulaire du 14 décembre 2000 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 21022 : 20922-2112 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : médecin du travail Résumé : modifiant la circulaire du 10 avril 1991 relative à la rémunération des médecins du travail dans les établissements mentionnésà l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21553
in Journal Officiel > 2000-302 (30/12/2000) . - 21022 : 20922-2112 p.[article]
Titre : Décret n° 2000-233 du 13 mars 2000 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 3976 : 3962-4024 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel de direction Résumé : relatif au classement indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18569
in Journal Officiel > 2000-62 (14/03/2000) . - 3976 : 3962-4024 p.[article]
Titre : Décret n° 2000-233 du 13 mars 2000 / SP 3 335 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 175-176 : 1-814 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : statut particulier personnel de direction Résumé : relatif au classement indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18950
in Journal Officiel > 2000/11 (01/04/2000) . - 175-176 : 1-814 p.[article]
Titre : Décret n° 2000-234 du 13 mars 2000 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 3976 : 3962-4024 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel de direction Résumé : relatif au classement indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée détachés sur des emplois fonctionnels Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18570
in Journal Officiel > 2000-62 (14/03/2000) . - 3976 : 3962-4024 p.[article]
Titre : Décret n° 2000-234 du 13 mars 2000 / SP 3 335 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 177 : 1-814 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel de direction Résumé : relatif au classement indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée détachés sur des emplois fonctionnels Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18951
in Journal Officiel > 2000/11 (01/04/2000) . - 177 : 1-814 p.[article]
Titre : Décret n° 2000-235 du 13 mars 2000 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 3977 : 3962-4024 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel de direction NBI Résumé : portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains emplois fonctionnels de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18571
in Journal Officiel > 2000-62 (14/03/2000) . - 3977 : 3962-4024 p.[article]
Titre : Décret n° 2000-235 du 13 mars 2000 / SP 3 335 / 816 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 179-181 : 1-814 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel de direction NBI Résumé : portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains emplois fonctionnels de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18952
in Journal Officiel > 2000/11 (01/04/2000) . - 179-181 : 1-814 p.[article]
Titre : Décret n° 2001-105 du 5 février 2001 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 2059 : 2050-2128 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel statut général allocation présence parentale Résumé : relatif à l'allocation de présence parentale et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21967
in Journal Officiel > 2001-32 (07/02/2001) . - 2059 : 2050-2128 p.[article]
Titre : Décret n° 2001-106 du 5 février 2001 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 2060 : 2050-2128 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel statut général allocation présence parentale Résumé : relatif à l'allocation de présence parentale (troisième partie : Décrets) Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21968
in Journal Officiel > 2001-32 (07/02/2001) . - 2060 : 2050-2128 p.[article]
Titre : Décret n° 2001-1209 du 19 décembre 2001 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 20222-20223 : 20178-20272 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : attaché d'administration Résumé : relatif au classement indiciaire des attachés d'administration hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=25411
in Journal Officiel > 2001-295 (20/12/2001) . - 20222-20223 : 20178-20272 p.[article]
Titre : Décret n° 2001-28 du 10 janvier 2001 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 554 : 546-616 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : études médicales Résumé : modifiant le décret n° 70-931 du 8 octobre 1970 relatif aux fonctions hospitalières des étudiants en médecine Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21602
in Journal Officiel > 2001-10 (12/01/2001) . - 554 : 546-616 p.[article]
Titre : Décret n° 2002-341 du 12 mars 2002 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 4625 : 4610-4704 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : indemnité diverse NBI personnel de direction Résumé : modifiant le décret n° 96-92 du 31 janvier 1996 portant modification de certaines dispositions relatives à la nouvelle bonification indiciaire et portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=26454
in Journal Officiel > 2002-62 (14/03/2002) . - 4625 : 4610-4704 p.[article]
Titre : Décret n° 2002-345 du 12 mars 2002 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 4627 : 4610-4704 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel indemnité diverse personnel de direction Résumé : instituant une indemnité de responsabilité en faveur du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=26519
in Journal Officiel > 2002-62 (14/03/2002) . - 4627 : 4610-4704 p.[article]
Titre : Décret n° 2002-551 du 19 avril 2002 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 7191 : 7178-7272 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel directeur des soins Résumé : relatif au classement indiciaire des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=26885
in Journal Officiel > 2002-95 (23/04/2002) . - 7191 : 7178-7272 p.[article]
Titre : Décret n° 2002-551 du 19 avril 2002 / SP 3 335 / 1598 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 203 : 1-581 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel directeur des soins Résumé : relatif au classement indiciaire des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=26980
in Journal Officiel > 2002/17 (11/05/2002) . - 203 : 1-581 p.[article]
Titre : Décret n° 2003-1271 du 23 décembre 2003 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel Résumé : modifiant le décret n° 91-869 du 5 septembre 1991 relatif au classement indiciaire des personnels techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32968
in Journal Officiel > 2003-300 (28/12/2003)[article]
Titre : Décret n° 2004-241 du 18 mars 2004 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] Personnel soignant:Aide-soignants
[Thesaurus n°1] rémunérationMots-clés : personnel Résumé : fixant le taux de la retenue supplémentaire et de la contribution supplémentaire sur la prime spéciale de sujétion des agents du corps des aides-soignants de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=33844
in Journal Officiel > 2004-67 (19/03/2004)[article]
Titre : Décret n° 84-813 du 31 août 1984 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : indemnité diverse interne Résumé : portant attribution d'une prime exceptionnelle en faveur des internes des concours de l'internat en médecine A et B - extrait d'une décision d'annulation du conseil d'état Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7436
in Journal Officiel > (17/08/1989)[article]
Titre : Décret n° 89-539 du 3 août 1989 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] Personnel soignant:Infirmiers
[Thesaurus n°1] rémunérationRésumé : modifiant le décret 88-1079 du 30.11.88 relatif au classement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière et abrogeant le décret 88-1078 du 30.11.88 fixant le montant de la bonification indiciaire prévue à l'article 31 du décret 88-1077 du 30.11.88 Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7372
in Journal Officiel > (04/08/1989)[article]
Titre : Décret n° 89-558 du 11 août 1989 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : indemnité diverse Résumé : modifiant le décret 71-343 du 29.04.71 relatif aux fonctions et au régime indemnitaire des fonctionnaires de l'état et des établissements publics affectés au traitement de l'information Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7417
in Journal Officiel > (12/08/1989)[article]
Titre : Décret n° 89-563 du 8 août 1989 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : indemnité diverse Résumé : relatif à la prime spéciale d'installation attribuée à certains personnels de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7419
in Journal Officiel > (15/08/1989)[article]
Titre : Décret n° 89-598 du 30 août 1989 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : portant majoration de la rémunération des personnels civils et militaires de l'état, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7480
in Journal Officiel > (31/08/1989)[article]
Titre : Décret n° 89-610 du 1er septembre 1989 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Mots-clés : personnel de rééducation Résumé : relatif au classement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7525
in Journal Officiel > (02/09/1989)[article]
