Dépouillements

Décret n° 92-329 du 30 mars 1992 in Journal Officiel, (01/04/1992)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (01/04/1992) Titre : Décret n° 92-329 du 30 mars 1992 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : loi hospitalière 1991 Résumé : relatif au dossier médical et à l'information des personnes accueillies dans les établissements de santé publics et privés et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : décrets en conseil d'état) Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7519 [article]

Décret n° 92-298 du 30 mars 1992 / SP 3 342 688 in Journal Officiel, (01/04/1992)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (01/04/1992) Titre : Décret n° 92-298 du 30 mars 1992 / SP 3 342 688 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : statut  hospitalo-universitaire Résumé : modifiant le décret no 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et le décret no 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7521 [article]

Décret n° 92-329 du 30 mars 1992 / SP 3 31 692 in Journal Officiel, (01/04/1992)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (01/04/1992) Titre : Décret n° 92-329 du 30 mars 1992 / SP 3 31 692 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] dossier médical Résumé : relatif au dossier médical et à l'information des personnes accueillies dans les établissements de santé publics et privés et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : décrets en conseil d'état) Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7538 [article]

Décret n° 92-311 du 31 mars 1992 / AG 5 696 in Journal Officiel, (01/04/1992)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (01/04/1992) Titre : Décret n° 92-311 du 31 mars 1992 / AG 5 696 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : code des marchés publics Résumé : soumettant la passation de certains contrats de travaux à des règles de publicité et de mise en concurrence, et modifiant le livre V du code des marchés publics Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7540 [article]