Mention de date : 07/09/1991 Paru le : 01/02/2007 |
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Ajouter le résultat dans votre panierDécret n° 91-877 du 3 septembre 1991 in Journal Officiel, (07/09/1991)
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Titre : Décret n° 91-877 du 3 septembre 1991 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] accident du travail
[Thesaurus n°1] maladie professionnelleMots-clés : position d'activité absence Résumé : révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexées au livre IV du code de la sécurité sociale relatif aux accidents du travail et aux maladies professionnelles Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7420
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