Mention de date : 28/09/1994 Paru le : 01/02/2007 |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierArrêté du 22 septembre 1994 / SP 3 354 1870 in Journal Officiel, (28/09/1994)
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Titre : Arrêté du 22 septembre 1994 / SP 3 354 1870 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant l'arrêté du 1er septembre 1989 modifié relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6693
in Journal Officiel > (28/09/1994)[article]Décret n° 94-830 du 22 septembre 1994 / SP 3 354 1853 in Journal Officiel, (28/09/1994)
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Titre : Décret n° 94-830 du 22 septembre 1994 / SP 3 354 1853 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : statuts particuliers Résumé : modifiant le décret no 89-613 du 1er septembre 1989 modifié portant statuts particuliers des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7822
in Journal Officiel > (28/09/1994)[article]Décret n° 94-831 du 22 septembre 1994 / SP 3 354 1854 in Journal Officiel, (28/09/1994)
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Titre : Décret n° 94-831 du 22 septembre 1994 / SP 3 354 1854 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : modifiant le décret no 89-614 du 1er septembre 1989 modifié relatif au classement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7824
in Journal Officiel > (28/09/1994)[article]




