Dépouillements

Arrêté du 11 juillet 1994 in Journal Officiel, (23/07/1994)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (23/07/1994) Titre : Arrêté du 11 juillet 1994 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : D.E. d'infirmier  centre de formation Résumé : complétant l'arrêté du 30 mars 1992 relatif à l'attribution du diplôme d'état d'infirmier aux personnes titulaires du diplôme d'infirmier de secteur psychiatrique Note de contenu : Abrogé par arrêté du 21.06.99 / Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6681 [article]

Arrêté du 21 juillet 1994 / SP 3 354 1437 in Journal Officiel, (23/07/1994)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (23/07/1994) Titre : Arrêté du 21 juillet 1994 / SP 3 354 1437 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] notation Résumé : relatif à la notation des personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (e, 2e et 3e) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6685 [article]

Décret n° 94-616 du 21 juillet 1994 in Journal Officiel, (23/07/1994)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (23/07/1994) Titre : Décret n° 94-616 du 21 juillet 1994 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : statut particulier Résumé : relatif à l'assimilation, pour l'accès aux concours ou examens de la fonction publique hospitalière, de titres ou diplômes délivrés dans d'autres états membres de la communauté européenne Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7808 [article]

Décret n° 94-617 du 21 juillet 1994 in Journal Officiel, (23/07/1994)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (23/07/1994) Titre : Décret n° 94-617 du 21 juillet 1994 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] notation Mots-clés : statut particulier  personnel de direction Résumé : relatif à la notation des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1E, 2E et 3E) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7810 [article]