Catégorie ministère
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Arrêté du 21 juillet 2000 in Journal Officiel, 2000-169 (23/07/2000)
[article]
Titre : Arrêté du 21 juillet 2000 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 11382-11383 : 11370-11416 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ministère Mots-clés : DGS Résumé : portant organisation de la direction générale de la santé en services et sous-directions Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=20121
in Journal Officiel > 2000-169 (23/07/2000) . - 11382-11383 : 11370-11416 p.[article]Décret n° 2000-685 du 21 juillet 2000 in Journal Officiel, 2000-169 (23/07/2000)
[article]
Titre : Décret n° 2000-685 du 21 juillet 2000 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 11374-11376 : 11370-11416 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ministère Résumé : relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité et aux attributions de certains de ses services Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=20120
in Journal Officiel > 2000-169 (23/07/2000) . - 11374-11376 : 11370-11416 p.[article]Décret n° 2001-113 du 7 février 2001 in Journal Officiel, 2001-33 (08/02/2001)
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Titre : Décret n° 2001-113 du 7 février 2001 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 2152 : 2130-2200 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] handicapé
[Thesaurus n°1] ministère
[Thesaurus n°1] personne âgéeMots-clés : protocole Résumé : relatif aux atributions déléguées à la secrétaire d'Etat aux personnes âgées et aux personnes handicapées Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=21969
in Journal Officiel > 2001-33 (08/02/2001) . - 2152 : 2130-2200 p.[article]Décret n° 2001-114 du 7 février 2001 in Journal Officiel, 2001-33 (08/02/2001)
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Titre : Décret n° 2001-114 du 7 février 2001 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 2155-2156 : 2130-2200 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ministère Mots-clés : protocole Résumé : relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à la santé Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22019
in Journal Officiel > 2001-33 (08/02/2001) . - 2155-2156 : 2130-2200 p.[article]
Titre : La justice en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Michèle-Laure Rassat, Auteur Editeur : Paris [France] : PUF - Presses Universitaires de France Année de publication : 1985 Importance : 127 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-045938-5 Note générale : Que sais-je ? N°612 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] France
[Thesaurus n°1] juridiction administrative
[Thesaurus n°1] juridiction judiciaire
[Thesaurus n°1] justice
[Thesaurus n°1] ministèreMots-clés : juge Résumé : La justice en France : premier chapitre : les principes généraux d'organisation judiciaire ; Les principes relatifs au fonctionnement de la justice ; deuxième chapitre : les juridictions judiciaires ; les juridictions administratives ; les juridictions extérieures aux deux ordres ; troisième partie : les juges ; les officiers du ministre public ; les auxiliaires du juge ; les auxiliaires des parties ; la justice extra-étatique ou extra-juridictionnelle. Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=64649 Réservation
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