Dépouillements

Arrêté du 4 janvier 1990 / SP3 352 239 in Journal Officiel, (08/02/1990)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (08/02/1990) Titre : Arrêté du 4 janvier 1990 / SP3 352 239 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels à compter du 01.09.89 Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6634 [article]

Arrêté du 15 janvier 1990 / SP5 541 241 in Journal Officiel, (08/02/1990)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (08/02/1990) Titre : Arrêté du 15 janvier 1990 / SP5 541 241 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : tutelle  curatelle Résumé : pris pour l'application de l'article 12 du décret no 74-930 du 06.11.74 modifié portant organisation de la tutelle d'état et de la curatelle d'état prévue à l'article 433 du code civil Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6638 [article]

Arrêté du 2 février 1990 / SP3 253 271 in Journal Officiel, (08/02/1990)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (08/02/1990) Titre : Arrêté du 2 février 1990 / SP3 253 271 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : indemnités diverses Résumé : portant attribution d'indemnités aux internes en médecine et en pharmacie et aux résidents en médecine Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6645 [article]