Mention de date : 30/03/1993 Paru le : 01/02/2007 |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierArrêté du 18 mars 1993 / SP 3 352 924 in Journal Officiel, (30/03/1993)
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Titre : Arrêté du 18 mars 1993 / SP 3 352 924 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : budgets Résumé : fixant la liste des comptes obligatoirement ouverts dans le budget et la comptabilité des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant à l'exécution du service public hospitalier Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6588
in Journal Officiel > (30/03/1993)[article]Arrêté du 26 mars 1993 / SP 3 354 935 in Journal Officiel, (30/03/1993)
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Titre : Arrêté du 26 mars 1993 / SP 3 354 935 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : relatif à l'échelonnement indiciaire des moniteurs éducateurs de la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6592
in Journal Officiel > (30/03/1993)[article]Décret n° 93-733 du 27 mars 1993 / AG 5 887 in Journal Officiel, (30/03/1993)
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Titre : Décret n° 93-733 du 27 mars 1993 / AG 5 887 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : code des marchés publics Résumé : relatif à la transparence des procédures dans les marchés publics et modifiant le code des marchés publics Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7728
in Journal Officiel > (30/03/1993)[article]Décret n° 93-755 du 29 mars 1993 / SS 1 132 899 in Journal Officiel, (30/03/1993)
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Titre : Décret n° 93-755 du 29 mars 1993 / SS 1 132 899 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : code du travail Résumé : relatif à la déclaration préalable à l'embauche prévue aux articles L 320 et L 620-3 du code du travail et modifiant ce code (deuxième partie : décrets en conseil d'état) Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7730
in Journal Officiel > (30/03/1993)[article]Décret n° 93-766 du 29 mars 1993 / SP 3 354 909 in Journal Officiel, (30/03/1993)
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Titre : Décret n° 93-766 du 29 mars 1993 / SP 3 354 909 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : statut particulier personnel de direction Résumé : modifiant le décret no 88-163 du 19 février 1988 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1E, 2E et 3E) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7732
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