Dépouillements

Arrêté du 18 mars 1993 in Journal Officiel, (27/03/1993)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (27/03/1993) Titre : Arrêté du 18 mars 1993 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] rémunération Résumé : fixant le montant de l'indemnité spéciale prévue à l'article 5 du décret no 82-1149 du 29 décembre 1982 pris pour l'application de la loi du 28 octobre 1982 et portant diverses mesures statutaires en faveur des praticiens à temps plein des établissements d'hospitalisation publics Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6521 [article]

Arrêté du 19 mars 1993 / SP 3 353 769 in Journal Officiel, (27/03/1993)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (27/03/1993) Titre : Arrêté du 19 mars 1993 / SP 3 353 769 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : statut praticien hospitalier à temps partiel Résumé : relatif aux disciplines et spécialités pour lesquelles peuvent être organisés des concours de recrutement de praticiens à temps partiel Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6523 [article]

Décret n° 93-487 du 25 mars 1993 / SP 3 342 651 in Journal Officiel, (27/03/1993)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (27/03/1993) Titre : Décret n° 93-487 du 25 mars 1993 / SP 3 342 651 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : statut hospitalo-universitaire Résumé : modifiant le décret no 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7664 [article]

Décret n° 93-510 du 24 mars 1993 / SP 3 351 649 in Journal Officiel, (27/03/1993)

Public Aucun avis sur cette notice. [article]  inJournal Officiel > (27/03/1993) Titre : Décret n° 93-510 du 24 mars 1993 / SP 3 351 649 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Mots-clés : instructions comptables Résumé : relatif au régime budgétaire, financier et comptable des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant à l'exécution du service public hospitalier, et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : décrets en conseil d'état) Permalink : https://ch-poitiers.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7666 [article]